Mentions Légales

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1.Informations légales :

Statut du propriétaire :  MICRO ENTREPRISE

Le Propriétaire est : O KHALM BÉBÉ

Adresse postale du propriétaire : 60 RUE François Ier 75008 Paris FRANCE

Le Créateur du site est :  O KHALM BÉBÉ

Le Responsable de la publication est :  O'KHALM BÉBÉ

Contacter le responsable de la publication : conatact@okhalmbebe.com Le responsable de la publication est une personne physique.

 

Le Webmaster est : O'KHALM BÉBÉ

Contacter le Webmaster :  conatact@okhalmbebe.com

L'hébergeur du site est :  Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : O KHALM BÉBÉ .

Le site O KHALM BÉBÉ , regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site O KHALM BÉBÉ . Le site O KHALM BÉBÉ  est mis à jour régulièrement par O KHALM BÉBÉ

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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustifs et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3.Accessibilité :

Le site O KHALM BÉBÉ  est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au service, O KHALM BÉBÉ  s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, O KHALM BÉBÉ  ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

 

4.Propriété intellectuelle :

O KHALM BÉBÉ   est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, fils, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site O KHALM BÉBÉ , représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de O KHALM BÉBÉ, propriétaire du site à l'email : contact@okhalmbebe.com , à défaut elle sera considérée comme soit constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivantes du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5.Liens hypertextes et cookies :

Le site O KHALM BÉBÉ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l'autorisation de O KHALM BÉBÉ. Cependant, O KHALM BÉBÉ n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

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6.Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site O KHALM BÉBÉ, O KHALM BÉBÉ   ne collecte des informations personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site O KHALM BÉBÉ. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site O KHALM BÉBÉ l'obligation ou non de fournir ces informations.

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